L’Ademe accompagne 16 collectivités dans le cadre de la planification urbaine bas carbone

L’occupation du territoire représente un poids conséquent dans le réchauffement climatique et l’émission des gaz à effet de serre. Selon l’Ademe, l’urbanisme pourrait en conséquence constituer un levier important de la transition écologique et énergétique. Après avoir réalisé une étude de faisabilité et établi une stratégie, l’agence a donc lancé, en 2019, l’appel à manifestation d’intérêt « Planification urbaine au service des stratégies bas carbone ». De son côté, le prestataire Cerema a été retenu afin d’assister, pendant deux ans, les collectivités dans la maîtrise d’ouvrage. Pour participer au programme, celles-ci devaient présenter un dossier avec leur projet – dans le cadre d’un Schéma de cohérence territoriale (SCoT), d’un Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) ou d’un Plan local d’urbanisme (PLU) –, leur stratégie et la manière dont elles souhaitaient s’engager dans l’expérimentation. L’Ademe a ainsi sélectionné 16 collectivités et le programme a débuté en novembre 2019, avec une grande diversité de territoires représentée : zones rurales étendues, zones périurbaines, métropoles, zones de montagnes, etc. Objectif : favoriser l’intégration des enjeux énergétiques et écologiques dans les documents de planification.

Un accompagnement technique personnalisé

En fonction de la nature et de l’avancement des projets, les collectivités bénéficient d’un accompagnement personnalisé en ingénierie, via un service de conseils techniques, stratégiques et organisationnels, et/ou d’un accompagnement collectif : mise à disposition de ressources et animation d’ateliers thématiques pour le partage d’informations, notamment des retours d’expérience. Les projets sont quant à eux également variés. Le SCoT de la grande région de Grenoble étudie par exemple la mise en œuvre d’un réseau de mobilité pour alimenter des véhicules bas carbone. « Les questions concernent le type d’énergie à développer, gaz ou électricité, et sa production, locale ou non, ou encore le choix entre une injection dans le réseau et l’installation de bornes de distribution », explique Emmanuel Thibier, ingénieur et animateur de secteur au sein du pôle Aménagement des villes et des territoires de l’Ademe. Autre exemple avec le PLUi Rhône-Crussol qui se penche, lui, sur la modernisation et l’opérabilité de l’application du droit du sol. « Ici, le but consiste à travailler sur l’articulation du dispositif dans le but de traduire concrètement les ambitions affichées. Au même titre que la voiture, il s’agit d’une problématique récurrente dans les territoires. »

Une plateforme d’échange prévue en septembre

Pour l’Ademe, l’objectif de cet accompagnement consiste en premier lieu à faire évoluer les schémas de cohérence territoriale et les plans locaux d’urbanisme. « Nous souhaitons inclure dans ces documents de planification des prescriptions, des tendances et des orientations afin d’infléchir vers le bas notre trajectoire carbone. » À ce titre, le suivi collectif est ouvert à toutes les collectivités qui souhaiteraient rejoindre l’expérimentation en cours de route. « Cela va nous aider à impulser une véritable dynamique. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle nous envisageons des partenariats avec les acteurs de l’aménagement du territoire tels que le ministère de la Transition écologique, la fédération des SCoT ou encore la FNCCR.) » Une fois l’accompagnement terminé, l’Ademe compte en effet pérenniser l’expérimentation à travers la création et l’animation d’une communauté d’échange. Dans cette perspective, une plateforme en ligne est actuellement en cours de développement. Lancée en septembre prochain, elle présentera les différentes projets et territoires engagés dans l’initiative. Les résultats de l’expérimentation, retardés pour cause de Covid-19, eux, seront restitués fin 2021.